Article 1 - Définitions

« Client » : toute personne physique agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole et passant commande sur le Site.

« CGV » : les présentes Conditions Générales de Vente.

« Vendeur » : SAS HALO EVENTS, exploitant le site LE CELLIER DE L’ONCLE SAM.

« Produit(s) » : les biens proposés à la vente sur le Site, notamment les sauces, condiments, assaisonnements, produits d’épicerie et accessoires commercialisés par LE CELLIER DE L’ONCLE SAM.

« Site » : le site internet LE CELLIER DE L’ONCLE SAM, accessible à l’adresse www.lecellierdelonclesam.com.

« Commande » : toute commande de Produits validée par un Client sur le Site.

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Article 2 - Objet et champ d’application

Les présentes CGV régissent les ventes à distance conclues entre la SAS HALO EVENTS et les Clients par l’intermédiaire du Site LE CELLIER DE L’ONCLE SAM.

Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des Produits proposés sur le Site.

Toute Commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par le Client.

La SAS HALO EVENTS se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. La version applicable à une Commande est celle en vigueur au jour de sa validation par le Client.

Les présentes CGV s’appliquent aux commandes livrées en France ainsi que dans les pays de l’Union européenne proposés comme destinations de livraison lors de la Commande.

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Article 3 - Information sur les produits

Les Produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site, dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité d’un Produit après validation de la Commande, le Client en est informé dans les meilleurs délais. Le Vendeur peut proposer un Produit de remplacement, sous réserve de l’accord du Client, ou procéder au remboursement du Produit indisponible.

Les fiches Produits présentent les caractéristiques essentielles utiles au choix du Client. Pour les denrées alimentaires préemballées, les informations obligatoires applicables à la vente à distance sont mises à disposition du Client avant la conclusion de l’achat, à l’exception des informations pouvant légalement n’être fournies qu’au moment de la livraison.

Les photographies et illustrations sont présentées à titre illustratif. Des différences mineures de présentation ou d’emballage peuvent exister sans modifier les caractéristiques essentielles du Produit.

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Article 4 - Commandes

Le Client sélectionne les Produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier.

Avant de valider sa Commande, le Client peut vérifier son contenu, son prix total, les frais de livraison applicables et corriger d’éventuelles erreurs.

Pour valider sa Commande, le Client doit accepter les présentes CGV, renseigner les informations nécessaires à la livraison et choisir son mode de paiement.

La validation de la Commande entraîne une obligation de paiement.

Une confirmation de Commande est adressée au Client par courrier électronique.

En cas de problème de paiement, de suspicion de fraude, d’adresse manifestement erronée ou de toute difficulté empêchant l’exécution normale de la Commande, le Vendeur peut suspendre son traitement jusqu’à résolution du problème.

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Article 5 - Prix et modalités de paiement

Les prix des Produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC).

Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des Produits. Ils sont indiqués au Client avant la validation définitive de la Commande.

Le Vendeur peut modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la Commande.

Le paiement de la totalité du prix est exigible lors de la validation de la Commande.

Les moyens de paiement proposés sur le Site peuvent notamment comprendre :

• carte bancaire (CB, Visa, Mastercard, American Express) ;

• PayPal.

Les moyens de paiement effectivement disponibles sont ceux affichés au moment de la Commande.

Les chèques ne sont pas acceptés.

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Article 6 - Paiement et prévention de la fraude

La SAS HALO EVENTS peut refuser ou suspendre une Commande lorsqu’un paiement a été refusé, demeure impayé ou lorsqu’un litige de paiement est en cours avec le Client.

Dans le cadre de la prévention de la fraude, le Vendeur peut demander au Client des informations complémentaires strictement nécessaires à la vérification de la transaction. Ces informations sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

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Article 7 - Validation électronique

La validation de la Commande et la fourniture des informations nécessaires au paiement constituent la preuve de l’accord du Client sur la Commande et sur l’exigibilité des sommes correspondantes.

En cas d’utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement, le Client est invité à contacter le Vendeur dans les meilleurs délais à l’adresse sam@lecellierdelonclesam.com.

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Article 8 - Livraison

8.1 Zones de livraison

Les Produits sont livrés en France ainsi que dans les pays de l’Union européenne proposés comme destinations de livraison lors de la Commande.

Les modes de livraison disponibles peuvent varier selon la destination, le poids du colis et les contraintes des transporteurs.

8.2 Frais de livraison en France

Pour les commandes éligibles aux modes de livraison concernés, les tarifs appliqués sont actuellement :

• Mondial Relay en point relais : 3,00 € TTC ;

• Colissimo à domicile : 9,90 € TTC.

Il n’existe plus de seuil permanent de livraison gratuite lié au montant de la Commande.

Les membres du Club Pitmaster peuvent toutefois bénéficier d’une récompense de livraison offerte en échange de Points Pitmaster, selon leur niveau, le nombre de points disponibles et les conditions du programme en vigueur au moment de l’utilisation de la récompense.

Le montant exact des frais de livraison est affiché avant la validation et le paiement de la Commande. Le tarif affiché lors de la Commande fait foi.

Pour les livraisons hors de France, les frais sont calculés selon la destination, le poids du colis et le transporteur disponible et sont affichés avant validation de la Commande.

8.3 Délais de livraison

La date ou le délai de livraison applicable est indiqué au Client avant la validation de la Commande.

À défaut d’indication spécifique, la livraison intervient sans retard injustifié et au plus tard dans les trente jours suivant la conclusion du contrat, sous réserve des dispositions particulières applicables aux articles en précommande prévues à l’Article 18.

En cas de retard, le Client bénéficie des droits prévus par les dispositions applicables du Code de la consommation.

8.4 Adresse et retour du colis

Les Produits sont livrés à l’adresse ou au point de retrait indiqué par le Client lors de la Commande. Le Client est responsable de l’exactitude des informations qu’il renseigne.

Lorsqu’un colis est retourné au Vendeur en raison d’une adresse erronée ou incomplète, ou parce qu’il n’a pas été retiré dans le délai prévu par le transporteur, une nouvelle expédition peut être proposée au Client moyennant le paiement des nouveaux frais de livraison.

Les droits du Client en matière de rétractation, de remboursement et de conformité restent applicables dans les conditions prévues par les présentes CGV et par la loi.

8.5 Transfert des risques et colis endommagé

Le risque de perte ou d’endommagement des Produits reste à la charge du Vendeur jusqu’au moment où le Client, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession des Produits.

En cas de colis visiblement endommagé, le Client est invité à émettre des réserves auprès du transporteur lorsque cela est possible, à conserver les éléments utiles (emballage, photographies) et à contacter rapidement le Vendeur.

L’absence de réserve auprès du transporteur ou de signalement immédiat ne prive pas le Client de ses droits légaux.

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Article 9 - Erreur de livraison, produit manquant, endommagé ou non conforme

Le Client est invité à signaler toute erreur de livraison, produit manquant, endommagé ou non conforme dans les meilleurs délais à l’adresse sam@lecellierdelonclesam.com, en indiquant son numéro de Commande et, lorsque cela est utile, en joignant des photographies.

Un signalement rapide, idéalement dans les 48 heures suivant la réception, facilite le traitement du dossier et les démarches auprès du transporteur. Ce délai ne constitue toutefois pas une limitation des droits légaux du Client.

Lorsque l’erreur, l’endommagement ou la non-conformité est imputable au Vendeur ou relève de la garantie légale, les frais de retour ou de réexpédition applicables sont pris en charge par le Vendeur conformément à la réglementation en vigueur.

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Article 10 - Droit de rétractation

10.1 Principe

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client dispose en principe d’un délai de quatorze jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision.

Lorsque plusieurs Produits d’une même Commande sont livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier Produit.

Le Client doit informer le Vendeur de sa décision de se rétracter avant l’expiration du délai de quatorze jours, notamment par courrier électronique à sam@lecellierdelonclesam.com, au moyen du formulaire disponible sur le Site ou par courrier postal adressé à :

SAS HALO EVENTS
74 Chemin de Bléjarde
06530 Peymeinade
France

Le Client dispose ensuite de quatorze jours pour renvoyer les Produits concernés.

Les frais directs de retour sont à la charge du Client, sauf lorsque le Vendeur accepte de les prendre à sa charge ou lorsque la loi en dispose autrement.

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10.2 Exceptions au droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s’applique notamment pas :

• aux Produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés ;

• aux biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

• aux biens descellés par le Client après livraison qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

Le simple fait qu’un Produit soit alimentaire ne supprime pas automatiquement le droit de rétractation lorsqu’aucune exception légale ne s’applique.

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10.3 Remboursement

Lorsque le droit de rétractation est valablement exercé, le Vendeur rembourse les sommes dues, y compris les frais de livraison initiaux correspondant au mode de livraison standard proposé.

Lorsque le Client a choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé, le supplément correspondant n’a pas à être remboursé.

Le remboursement est effectué au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle le Vendeur a été informé de la décision de rétractation. Pour une vente de biens, le Vendeur peut différer le remboursement jusqu’à récupération des Produits ou jusqu’à réception d’une preuve de leur expédition, la première de ces dates étant retenue.

Le remboursement est réalisé avec le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la Commande, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen n’occasionnant pas de frais.

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10.4 Formulaire type de rétractation

À l’attention de la SAS HALO EVENTS :

Je/nous vous notifie/notifions par la présente ma/notre rétractation du contrat portant sur la vente du/des Produit(s) ci-dessous :

Commandé le / reçu le :
Nom du/des Client(s) :
Adresse du/des Client(s) :
Date :
Signature (uniquement en cas de notification sur papier) :

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Article 11 - Force majeure

Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un manquement à ses obligations lorsque celui-ci résulte d’un événement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.

La partie qui invoque un cas de force majeure en informe l’autre partie dans les meilleurs délais.

Lorsque l’empêchement est temporaire, l’exécution de l’obligation concernée est suspendue pendant la durée de l’empêchement, sauf si le retard qui en résulte justifie la résolution du contrat conformément aux règles applicables.

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Article 12 - Garanties légales

Les Produits vendus par la SAS HALO EVENTS bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation ainsi que de la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

La garantie légale de conformité s’applique notamment aux défauts de conformité apparaissant dans les deux ans suivant la délivrance du bien, dans les conditions prévues par la loi.

Le Client peut contacter le Vendeur à l’adresse sam@lecellierdelonclesam.com pour toute demande relative à une garantie légale.

ENCADRÉ LÉGAL OBLIGATOIRE À INSÉRER AVANT PUBLICATION :
Les CGV de vente de biens doivent comporter l’encadré d’information prévu à l’article D.211-2 du Code de la consommation, conforme au modèle figurant dans son annexe officielle.
Source officielle : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045981314/

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Article 13 - Propriété intellectuelle

Les contenus du Site, notamment les textes, photographies, éléments graphiques, logos, visuels, marques, dénominations et créations originales, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée de tout ou partie du Site est interdite, sauf autorisation préalable écrite de la SAS HALO EVENTS ou dans les cas autorisés par la loi.

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Article 14 - Données personnelles

La SAS HALO EVENTS traite les données personnelles nécessaires à la gestion des Commandes, à la relation client, au respect de ses obligations légales et, lorsque cela est autorisé, à ses actions commerciales.

Les traitements de données personnelles sont effectués conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Selon le traitement concerné et sa base légale, le Client peut notamment disposer de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité.

Ces droits peuvent être exercés auprès de la SAS HALO EVENTS à l’adresse sam@lecellierdelonclesam.com ou par courrier postal à l’adresse 74 Chemin de Bléjarde, 06530 Peymeinade.

Le Client peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Des informations complémentaires sur les traitements de données figurent dans la politique de confidentialité accessible sur le Site.

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Article 15 - Non-validation partielle

Si une ou plusieurs dispositions des présentes CGV sont déclarées nulles, inapplicables ou contraires à une disposition impérative, les autres dispositions demeurent applicables.

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Article 16 - Loi applicable

Les présentes CGV sont rédigées en langue française et soumises au droit français.

Pour les Clients résidant dans un autre État membre de l’Union européenne, ce choix de loi ne les prive pas de la protection des dispositions impératives dont ils bénéficient en vertu de la législation applicable à leur situation.

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Article 17 - Réclamations, médiation et litiges

En cas de difficulté, le Client est invité à contacter en priorité le service client à l’adresse sam@lecellierdelonclesam.comafin de rechercher une solution amiable.

Après réclamation écrite préalable restée sans solution, le Client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève la SAS HALO EVENTS.

Sous réserve que l’adhésion de la SAS HALO EVENTS soit toujours en vigueur au jour de la publication des présentes CGV :

Société Médiation Professionnelle
Alteritae
5 rue Salvaing
12000 Rodez
Site : https://www.mediateur-consommation-smp.fr

À défaut de résolution amiable, le Client peut saisir la juridiction compétente selon les règles de droit commun et les règles protectrices applicables aux consommateurs.

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Article 18 - Commandes contenant des articles en précommande

Lorsqu’une Commande contient à la fois des Produits disponibles immédiatement et des Produits en précommande, l’expédition de l’ensemble de la Commande est effectuée lorsque tous les Produits sont disponibles, sauf accord différent avec le Client.

Une expédition partielle peut être proposée ou demandée, sous réserve du paiement des frais de livraison supplémentaires correspondant au second envoi.

La date ou période estimée de disponibilité indiquée sur la fiche Produit est communiquée à titre prévisionnel lorsqu’elle dépend d’un réapprovisionnement.

En cas de retard important ou d’indisponibilité définitive d’un Produit en précommande, le Client est informé et peut se voir proposer, selon la situation et ses droits légaux :

• le maintien de la Commande ;

• le remplacement du Produit avec son accord ;

• l’annulation et le remboursement du Produit concerné ou, lorsque les conditions légales sont réunies, de la Commande

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Article 19 - Programme de fidélité « Le Club Pitmaster »

Le Site propose un programme de fidélité gratuit intitulé « Le Club Pitmaster », accessible aux Clients disposant d’un compte.

 

19.1 Attribution des Points Pitmaster

Les membres cumulent des Points Pitmaster selon le barème et les modalités affichés sur le Site au moment de la Commande.

À titre indicatif, les achats peuvent permettre de cumuler des points selon le montant dépensé, avec des avantages susceptibles de varier selon le niveau de fidélité atteint.

Les points sont crédités après validation définitive de la Commande. En cas d’annulation, de retour ou de remboursement total ou partiel, les points correspondants peuvent être retirés ou ajustés.

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19.2 Utilisation des points

Les Points Pitmaster peuvent être échangés contre les récompenses proposées au moment de leur utilisation, notamment :

• des réductions sur une Commande ;

• une livraison offerte ;

• d’autres avantages réservés à certains niveaux du Club.

Le nombre de points requis et les conditions applicables dépendent du niveau du membre et du barème affiché dans son espace fidélité au moment de l’échange.

Les Points Pitmaster :

• ne peuvent être échangés contre de l’argent ;

• sont personnels, non cessibles et non transférables ;

• ne peuvent donner lieu à un remboursement en espèces.

Sauf mention contraire, une seule récompense fidélité peut être utilisée par Commande.

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19.3 Cumul avec d’autres offres

Sauf indication contraire affichée lors de l’offre concernée, les récompenses du Club Pitmaster ne sont pas cumulables avec les codes promotionnels, offres spéciales ou autres avantages incompatibles techniquement ou commercialement.

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19.4 Validité des points

Les Points Pitmaster expirent après douze mois d’inactivité du compte, selon les modalités du programme affichées sur le Site.

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19.5 Évolution du programme

Le Vendeur peut faire évoluer, suspendre ou mettre fin au programme de fidélité, notamment ses niveaux, modalités de gain ou récompenses. En cas de modification substantielle, les membres sont informés par un moyen approprié. Les droits déjà acquis sont traités conformément aux conditions communiquées au moment de la modification.

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19.6 Fraude et abus

Toute utilisation frauduleuse ou abusive du programme, notamment la création de comptes multiples ou le détournement du système de récompenses, peut entraîner l’annulation des points concernés, la suspension du compte ou l’exclusion du programme.